L'Association Loi 1901, dite Société Géologique du Nord, reconnue d'intérêt général, a pour objectif de concourir à l'avancement de la Géologie en général (Géosciences), et plus particulièrement de la Géologie des régions du nord de la France et de l'Europe du nord-ouest. Son fonctionnement est régie par des Statuts, un Règlement Intérieur et des règles  d'éthiques définis ci-dessous.

Conformément à la loi et au décret dit de 1901, l'Association SGN est dotée de statuts acceptés en Assemblée Générale Extraordinaire du 20/06/2018 et acceptés en préfecture du Nord le 31/07/2018. Ils sont téléchargeables (Statuts SGN 2018) et reproduits ci-dessous.

Une version antérieure des status est également disponible (Statuts SGN 2013).

Statuts de la Société Géologique du Nord (07/2018)

 

Article 1 Dénomination, siège

L'Association dite Société Géologique du Nord (SGN), fondée le 17 février 1870 par Jules Gosselet et 10 collègues, autorisée par arrêtés des 3 juillet 1871 et 28 juin 1873, est régie par la loi du 1er Juillet 1901 et par les présents statuts.

Son siège est à Villeneuve d'Ascq, Cité Scientifique, dans les locaux de l'Université de Lille, Faculté des Sciences et Technologies. Il peut être transféré en tout autre endroit de la Région Hauts de France sur proposition du Conseil d'Administration.

La durée de la Société est illimitée.

 

Article 2 – Objectif et missions

La SGN a pour objectif de concourir à l'avancement de la Géologie en général (Géosciences), et plus particulièrement de la Géologie des régions du nord de la France et de l'Europe du nord-ouest.

Dans le respect de son objectif et de ces principes, la SGN se donne deux missions :

  • Produire des savoirs et participer au développement de la connaissance de la géologie à partir du territoire désigné ci-dessus ;
  • Insérer la géologie dans une démarche culturelle, développer l’esprit critique et la citoyenneté.

Par ailleurs, la SGN s’est dotée de règles d’éthique et de déontologie.

 

Article 3 – Moyens d'action

Les moyens d'action de la SGN sont :

  • l'organisation de réunions scientifiques, débats, conférences, visites de terrain,
  • la publication de documents sur quel que support que ce soit,
  • le développement de partenariats avec tout groupement, public ou privé, dont l’activité est compatible avec celles de la SGN,
  • l'attribution de prix et d'encouragements,

La SGN s’autorise à créer ou à participer à des Fondations.

 

Article 4 – Ressources

Les ressources de la SGN proviennent :

  1. des cotisations de ses membres ;
  2. de la vente de ses publications scientifiques, par souscription, abonnement, ou vente au numéro ;
  3. de subventions ou de mécénat (collectivités territoriales, entreprises, organismes) ;
  4. des intérêts et revenus des biens et valeurs qu'elle possède ;
  5. des rétributions provenant de prestations non commerciales ;

Toute action menée en partenariat fait l’objet d’une convention précisant l’objectif partagé ainsi que les droits et devoirs des partenaires.

Le patrimoine de la Société répond seul des engagements contractés par elle, sans qu'aucun des membres de la Société, même ceux qui participent à son administration, ne puisse en être tenu personnellement responsable.

 

Article 5 – Membres

Toute personne physique ou morale, adhérant à l’objectif et aux missions énoncés à l’Article 2 des présents statuts peut devenir membre de l’association si sa candidature :

  1. est parrainée par deux membres de l’association attestant que le candidat possède les compétences, ou l’appétence nécessaire à les obtenir, pour participer aux activités de la Société, dans le respect des règles d’éthique et de déontologie évoquées ci-dessus, en particulier, le refus de tout commerce du patrimoine géologique et de ne pas défendre de thèses de type créationnistes et non-scientifiques.
  2. est validée par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.

Pour adhérer à la SGN, l’âge minimal requis est celui de la scolarisation en Collège.

Est considérée comme personne morale une collectivité territoriale, une entreprise ou un organisme. Une personne morale peut faire participer plusieurs de ses agents aux activités organisées par la SGN.

Tout membre s’acquitte d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.

La qualité de Membre d’Honneur est décernée à des personnes ayant apporté à la SGN un service particulièrement déterminant. La décision est prise par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.

La qualité de membre de la Société Géologique du Nord se perd :

  1. par démission écrite adressée au Président,
  2. par radiation prononcée par le Conseil d'Administration, pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, sauf recours à l'Assemblée Générale, le membre intéressé ayant été au préalable appelé à fournir des explications,
  3. par décès.

 

Article 6 – L’Assemblée Générale

L'Assemblée Générale réunit tous les adhérents de la Société Géologique du Nord.

Elle se réunit chaque année, et chaque fois qu'elle est convoquée par décision du Conseil d’Administration ou à la demande du quart au moins des membres.

Son ordre du jour est arrêté par le Conseil d'Administration et envoyé aux membres de l’association au minimum 15 jours avant sa tenue.

Le Bureau de l'Assemblée Générale est celui du Conseil d'Administration

Chaque adhérent, personne physique ou morale, dispose d’une voix en Assemblée Générale. Tout votant doit être à jour de cotisation.

Les adhérents absents, quelle qu’en soit la raison, sont invités à se faire représenter au moyen d’un pouvoir porté par un adhérent présent. Aucun votant ne peut être porteur de plus de 5 (cinq) voix. Pour réputer valides les décisions de l’Assemblée Générale, la moitié des adhérents doivent avoir émargé à l’entrée en séance, soit par présence physique, soit par représentation (quorum). Une personne morale ne dispose que d’une voix lors des votes en Assemblée Générale.

Si le quorum n'est pas atteint, une autre Assemblée Générale est convoquée à nouveau à quinze jours d'intervalle ; elle délibère alors valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

L'Assemblée Générale entend les rapports (activités, moral et financier), approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget prévisionnel, délibère sur le programme d’actions, valide les nouvelles adhésions/exclusions, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil d'Administration.

Les votes de l’Assemblée Générale se font à la majorité simple.

 

Article 7 – Le Conseil d’Administration

L’Assemblée Générale élit tous les 2 (deux) ans, 11 (onze) administrateurs, pour constituer le Conseil d’Administration.

Les adhérents qualifiés de personnes morales peuvent candidater au Conseil d’Administration sans que leur nombre ne puisse dépasser la moitié du conseil. Une personne morale est représentée par un seul délégué, dont la candidature sera portée par un titulaire et un éventuel suppléant.

En cas de défaillance d’un administrateur en cours de mandat, quelle qu’en soit la raison, le Conseil d’Administration recrute par cooptation un autre adhérent jusqu’à la prochaine AG qui pourvoit à son remplacement

Le Conseil d’Administration se réunit au moins 1 (une) fois, et au plus 6 (six) fois par an. Ses décisions sont prises à la majorité simple. Chaque administrateur est porteur d’une voix. En cas d’absence, un administrateur peut se faire représenter par un autre à l’aide d’un pouvoir à valider à l’entrée en séance. Aucun administrateur ne peut porter plus de 2 (deux) voix.

Le Conseil d’Administration met en œuvre les décisions de l’Assemblée Générale, propose des activités dans le cadre des orientations décidées par elle. Il prend toutes les décisions nécessaires à l’accomplissement de l’objectif et des missions de la SGN et qui ne sont pas réservées à l’Assemblée Générale.

Lors de la première séance d’une mandature, il désigne en son sein, pour la durée de la mandature, plusieurs personnes qui acceptent d’assurer bénévolement les fonctions nécessaires à l’accomplissement des missions de la SGN :

  • un président,
  • un vice-président,
  • un secrétaire,
  • un trésorier.

Le président est de fait directeur de la publication.  Il ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs et ne peut solliciter un nouveau mandat qu’après un retrait minimal de deux ans.

Le Conseil d’Administration désigne aussi parmi les adhérents, avec leur accord, des adjoints au secrétaire et au trésorier. Enfin, il désigne, avec leur accord, des titulaires de fonctions techniques, bénévoles :

  • un directeur (voir Article 8) ,
  • un rédacteur en chef, responsable de la communication,
  • un bibliothécaire-archiviste (qui assure le lien avec l’Université) ;
  • un coordonnateur des visites de terrain et conférences ;
  • une personne en charge de la maintenance de la communication numérique.

Ces personnes rendent compte de leur activité auprès du Conseil d’Administration avant l’AG annuelle et peuvent, à cette occasion, demander à cesser ou à poursuivre cette activité.

En outre, le Conseil d’Administration valide la composition des groupes de travail nécessaires au déroulement des activités de la Société Géologique du Nord. Il pourvoit à l’éventuel remplacement d’un membre défaillant du Bureau. Il organise et convoque les assemblées générales, leur agenda et ordre du jour, arrête les rapports et résolutions.

Le Conseil d’Administration est libre d’inviter à ses réunions les personnes qui lui sembleront utiles à l’accomplissement de ses tâches. Ces personnes participent aux travaux du CA sans voix délibérative.

Le Conseil d’Administration arrête un Règlement Intérieur, sur proposition du Bureau.

 

Article 8 – Le Directeur

Le directeur, nommé par le Conseil d’Administration, a pour tâche d’assurer le fonctionnement de l’association en lien avec le président. Il s’assure du fonctionnement des diverses activités et des partenariats. Il participe aux réunions de Bureau et de Conseil d’Administration avec voix consultative. Il est responsable devant le Conseil d’Administration.

Cette fonction est bénévole, tacitement reconductible chaque année. Le mandat du titulaire s’arrête soit à sa demande, soit par décision du Conseil d’Administration à la majorité des deux tiers.

Le directeur peut proposer au Conseil d’Administration le recrutement d’un adjoint, dans les mêmes conditions que les siennes.

 

Article 9 – Le Bureau

Le Bureau est constitué du président, du directeur, du secrétaire, du trésorier et du rédacteur en chef. Il peut s’adjoindre tout autre personne selon le besoin.

Le Bureau se réunit si possible de façon hebdomadaire, selon un ordre du jour préparé par le directeur et validé par le président. Un relevé de décisions, dressé par le directeur sous contrôle du président, est diffusé aux membres du Conseil d’Administration.

 

Article 10 – Les Groupes de Travail

La Société Géologique du Nord met en place des groupes de travail, permanents ou temporaires selon leur objet, dont la tâche est de participer à la production de documents donnant lieu à des publications et/ou événements scientifiques, dans le cadre des missions évoquées à l’Article 2.

Les groupes de travail doivent rendre compte de leur activité au Conseil d’Administration.

La participation à ces groupes est bénévole. Sont permanents :

  • Un Comité Scientifique Editorial assiste le rédacteur en chef dans la ligne éditoriale des Annales, des Mémoires, et dans le choix des relecteurs nécessaires à garantir la qualité scientifique des publications.
  • Un Groupe Médiation Scientifique travaille en relation avec les services académiques  et le réseau des CCSTI (centres de culture scientifique technique et industrielle), pour apporter aux personnels enseignants de tous niveaux scolaires et aux animateurs des activités périscolaires ou d'associations, des outils, des démarches, des exemples de terrain de proximité, illustratifs et accessibles.

La liste des groupes temporaires, leur tâche, leur composition et la durée de leur mandat sont arrêtés par le Conseil d’Administration, et précisés au Règlement Intérieur.

 

Article 11 – Assemblée Générale Extraordinaire

Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée à la demande de la moitié plus un des adhérents en date de la dernière Assemblée Générale ordinaire, ou à la demande du Conseil d’Administration.

Une Assemblée Générale Extraordinaire peut apporter toutes modifications utiles aux Statuts. Elle peut aussi décider la dissolution de la Société, de sa fusion ou de son union avec d'autres sociétés poursuivant un but analogue. Dans ces divers cas, les propositions correspondantes doivent être adressées à tous les adhérents de la Société au moins quinze jours avant la date de l'Assemblée.

Pour être valide l’Assemblée Générale Extraordinaire doit réunir la moitié des adhérents, soit par leur présence physique, soit par une représentation déléguée par un pouvoir (quorum). Aucun votant ne peut détenir plus de 5 (cinq) voix.

Les votes de l’Assemblée Générale Extraordinaire se font à la majorité simple.

Si le quorum n'est pas atteint, une autre Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée à nouveau dans l'intervalle des quinze jours qui suivent ; elle délibère alors valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

 

Article 12 – Dissolution, dévolution

En cas de dissolution, l'Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de la Société. Après paiement des charges de la Société et des frais de sa liquidation, l’actif sera reversé à une association conforme à la loi du 1er juillet 1901 relative « au contrat d'association » ayant un objectif compatible avec celui de l'ex Société Géologique du Nord.

Le Conseil d'Administration remplira les formalités de déclaration et de publication prescrites par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août suivant. A cet effet tous pouvoirs seront conférés à son Président.

 

    La SGN travaille à l'actualisation de son Règlement Intérieur dont l'objectif est de compléter les nouveaux statuts, de préciser les règles de détail ou les modalités de fonctionnement de l'association.

    En l'état, la version 2011 de son règlement intérieur est appliquée (Règlement intérieur SGN 2011)

    Règlement intérieur de la Société Géologique du Nord

    •  

    La SGN s’est dotée de règles d’éthique et de déontologie, notamment en matière d'éthique éditoriale. Elles peuvent être consultées dans la rubrique EDITIONS.

    La SGN avance dans ses démarches grâce au dévouement de ses bénévoles, qu'il fassent partie du Bureau, du Conseil d'Administration ou bien de Groupes de Travail divers. Toute volonté d'aider est la bienvenue ! Rejoignez-nous et participez aux missions de la SGN !

    Suite à l'Assemblée Générale du 6 février 2019, les membres suivants du bureau ont été élus :

    COULON Hervé Président
    MEILLIEZ Francis Directeur
    GRAVELEAU Fabien Secrétaire
    DUCHEMIN Renée Trésorière
    TORZ Didier Rédacteur en chef

     

    Extrait des statuts (Article 9)

    Le Bureau est constitué du président, du directeur, du secrétaire, du trésorier et du rédacteur en chef. Il peut s’adjoindre tout autre personne selon le besoin. Il se réunit si possible de façon hebdomadaire, selon un ordre du jour préparé par le directeur et validé par le président. Un relevé de décisions, dressé par le directeur sous contrôle du président, est diffusé aux membres du Conseil d’Administration.

    Suite à l'Assemblée Générale du 6 février 2019, les membres suivants du Conseil d'Administration ont été élus pour la période 2019-2021.

    Présidente d'honneur Mme Denise BRICE
    Président d'honneur M. Francis ROBASZYNSKI
    Président M. Hervé COULON
    Vice-Président M. Jamal EL KHATTABI
    Secrétaire M. Fabien GRAVELEAU
    Trésorière Mme Renée DUCHEMIN
    Bibliothécaire-archiviste Mme Jessie CUVELIER
    Conseiller M. Patrick AUGUSTE
    Conseiller M. François DUCHAUSSOIS
    Conseiller M. Bernard MAITTE
    Conseiller M. Benoît PONCELET
    Conseiller M. Jacques ROUGE
    Rédacteur en chef M. Didier TORZ
       
    Fonctions Bénévoles  
    Directeur M. Francis MEILLIEZ
    Adjoint au Rédacteur en Chef M. Alain BLIECK
    Coordonnateur des visites de terrain et conférences M. Jean-Jacques BELIN
    Site Web

    M. Benoît CREPIN
    M. Patrick AUGUSTE

    Réseaux sociaux M. Mathieu PONCELET

     

    Extrait des statuts (Article 7)

    L’Assemblée Générale élit tous les 2 (deux) ans, 11 (onze) administrateurs, pour constituer le Conseil d’Administration.

    Les adhérents qualifiés de personnes morales peuvent candidater au Conseil d’Administration sans que leur nombre ne puisse dépasser la moitié du conseil. Une personne morale est représentée par un seul délégué, dont la candidature sera portée par un titulaire et un éventuel suppléant.

    En cas de défaillance d’un administrateur en cours de mandat, quelle qu’en soit la raison, le Conseil d’Administration recrute par cooptation un autre adhérent jusqu’à la prochaine AG qui pourvoit à son remplacement

    Le Conseil d’Administration se réunit au moins 1 (une) fois, et au plus 6 (six) fois par an. Ses décisions sont prises à la majorité simple. Chaque administrateur est porteur d’une voix. En cas d’absence, un administrateur peut se faire représenter par un autre à l’aide d’un pouvoir à valider à l’entrée en séance. Aucun administrateur ne peut porter plus de 2 (deux) voix.

    Le Conseil d’Administration met en œuvre les décisions de l’Assemblée Générale, propose des activités dans le cadre des orientations décidées par elle. Il prend toutes les décisions nécessaires à l’accomplissement de l’objectif et des missions de la SGN et qui ne sont pas réservées à l’Assemblée Générale.

    Lors de la première séance d’une mandature, il désigne en son sein, pour la durée de la mandature, plusieurs personnes qui acceptent d’assurer bénévolement les fonctions nécessaires à l’accomplissement des missions de la SGN :

    • un président,
    • un vice-président,
    • un secrétaire,
    • un trésorier.

    Le président est de fait directeur de la publication.  Il ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs et ne peut solliciter un nouveau mandat qu’après un retrait minimal de deux ans.

    Le Conseil d’Administration désigne aussi parmi les adhérents, avec leur accord, des adjoints au secrétaire et au trésorier. Enfin, il désigne, avec leur accord, des titulaires de fonctions techniques, bénévoles :

    • un directeur (voir Article 8) ,
    • un rédacteur en chef, responsable de la communication,
    • un bibliothécaire-archiviste (qui assure le lien avec l’Université) ;
    • un coordonnateur des visites de terrain et conférences ;
    • une personne en charge de la maintenance de la communication numérique.

    Ces personnes rendent compte de leur activité auprès du Conseil d’Administration avant l’AG annuelle et peuvent, à cette occasion, demander à cesser ou à poursuivre cette activité.

    En outre, le Conseil d’Administration valide la composition des groupes de travail nécessaires au déroulement des activités de la Société Géologique du Nord. Il pourvoit à l’éventuel remplacement d’un membre défaillant du Bureau. Il organise et convoque les assemblées générales, leur agenda et ordre du jour, arrête les rapports et résolutions.

    Le Conseil d’Administration est libre d’inviter à ses réunions les personnes qui lui sembleront utiles à l’accomplissement de ses tâches. Ces personnes participent aux travaux du CA sans voix délibérative.

    Le Conseil d’Administration arrête un Règlement Intérieur, sur proposition du Bureau.

    La Société Géologique du Nord met en place des groupes de travail, permanents ou temporaires selon leur objet, dont la tâche est de participer à la production de documents donnant lieu à des publications et/ou événements scientifiques, dans le cadre des missions évoquées à l’Article 2.

    Les groupes de travail doivent rendre compte de leur activité au Conseil d’Administration.

    La participation à ces groupes est bénévole. Sont permanents :

    • Un Comité Scientifique et Editorial assiste le rédacteur en chef dans la ligne éditoriale des Annales, des Mémoires, et dans le choix des relecteurs nécessaires à garantir la qualité scientifique des publications. Sa composition peut être consultée dans la rubrique EDITIONS.
    • Un Groupe Médiation Scientifique travaille en relation avec les services académiques  et le réseau des CCSTI (centres de culture scientifique technique et industrielle), pour apporter aux personnels enseignants de tous niveaux scolaires et aux animateurs des activités périscolaires ou d'associations, des outils, des démarches, des exemples de terrain de proximité, illustratifs et accessibles. Le fruit de leur travail est notamment consultable dans la rubrique TERRITOIRES / PEDAGOGIE avec les Livres Numériques hébergés par la plate-forme S-PASS Territoires.

    La liste des groupes temporaires, leur tâche, leur composition et la durée de leur mandat sont arrêtés par le Conseil d’Administration, et précisés au Règlement Intérieur.

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